Deux cas d’hospitalisation peuvent vous arriver, à vous ou à un membre de votre famille : une hospitalisation programmée ou une hospitalisation d’urgence. Dans les deux cas, l’Assurance Maladie et votre mutuelle vont procéder au remboursement de tout ou partie de vos dépenses. Quelles sont les démarches à effectuer pour optimiser la prise en charge de ces frais d’hospitalisation ? Voyons ensemble les différentes étapes à respecter…
Des démarches en amont de l’hospitalisation
Le choix de l’établissement de santé
À l’exception des hospitalisations d’urgence, vous devez dans un premier temps choisir votre établissement de santé. Qu’il soit public ou privé, il doit répondre à vos besoins en termes de qualité des soins. Vous pouvez demander conseil auprès de votre médecin traitant ou lors de consultations chez un spécialiste. Ils sauront vous orienter en fonction de votre pathologie. Informez-vous également sur les tarifs pratiqués. Vous bénéficierez, en effet, d’une meilleure prise en charge de l’Assurance Maladie en effectuant votre séjour dans un établissement conventionné.
Votre demande de prise en charge par la mutuelle
La date de votre hospitalisation est fixée ? Vous devez en avertir votre mutuelle dès que possible. La clinique ou l’hôpital que vous aurez choisi pour l’hospitalisation vous fournira une demande de prise en charge lors de votre rendez-vous de consultation. Cette demande doit mentionner la durée, l’objet de l’hospitalisation et les coordonnées de l’établissement concerné. Vous devez également joindre un devis qui récapitule les frais. Ces documents seront à transmettre à votre mutuelle dans les 15 jours avant l’hospitalisation. La plupart des mutuelles donneront alors leur accord pour une prise en charge d’une partie de vos frais d’hospitalisation en complément des remboursements de la Sécurité sociale.
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L’admission dans l’établissement de santé
Les documents à présenter à l’établissement de santé
Afin que votre hospitalisation soit prise en charge par l’Assurance Maladie, vous devez présenter certains documents au bureau d’admission :
- votre carte vitale ;
- votre attestation de droits ;
- votre attestation de complémentaire santé ou votre attestation de droits à la CMU complémentaire ;
- votre feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle le cas échéant.
Le bulletin de situation ou d’hospitalisation
Le bulletin de situation ou d’hospitalisation vous sera fourni par le bureau des admissions à votre entrée dans l’établissement de santé. Il fait office d’arrêt de travail. Grâce à ce document, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie calcule vos indemnités journalières. Comme tout arrêt de travail, vous devez le renvoyer dans un délai de 48 h après l’hospitalisation à la CPAM et à votre employeur (ou Pôle emploi selon votre situation).
La sortie de l’établissement de santé
Lors de votre sortie de l’hôpital ou de la clinique, un bon de fin de séjour vous sera remis. Celui-ci met fin à votre arrêt de travail. Vous devrez le transmettre dans les plus brefs délais à votre Caisse Primaire d’Assurance Maladie.
Si votre état nécessite un nouvel arrêt de travail, celui-ci doit être prescrit par votre médecin traitant ou par un médecin hospitalier. Vous devrez alors de nouveau procéder à l’envoi dans les 48 h à votre CPAM, à votre employeur ou à Pôle Emploi.
L’hospitalisation d’urgence
Dans le cas d’une hospitalisation d’urgence, les formalités sont réduites au minimum. Vos proches devront présenter les documents nécessaires, dont la carte de tiers payant, le plus rapidement possible à l’accueil de l’établissement. Le secrétariat effectuera alors directement la demande de prise en charge auprès de votre mutuelle. Cela permettra d’éviter une avance de frais à la sortie de l’établissement de santé.
Hospitalisation : les frais de séjour pris en charge
Par la Sécurité sociale
Si vous êtes hospitalisé dans un établissement conventionné, la prise en charge par la Sécurité sociale s’élève à 80 % des frais d’hospitalisation (soins, médicaments, analyses, honoraires des médecins, etc.).
Par votre mutuelle
Après le remboursement de la Sécurité sociale, tout ou partie des dépenses restantes peut être pris en charge par votre mutuelle. Ce montant variera en fonction des garanties de votre contrat de complémentaire santé.
- Le ticket modérateur : les 20 % restant après la prise en charge de la Sécurité sociale.
- Le forfait hospitalier (ou forfait journalier) : si vous séjournez plus de 24 h à l’hôpital ou en clinique, vous devrez vous acquitter du forfait hospitalier. Il englobe les frais non médicaux (hébergement et restauration).
- Les dépenses supplémentaires : chambre individuelle, télévision, dépassements d’honoraires, etc.
